1- Éditeur du site
Le site est exploité par [Forme juridique], au capital de [Montant du capital] €, enregistrée auprès du Registre du Commerce et des Sociétés de [Ville] sous le numéro [Numéro SIRET].
Siège social : [Adresse complète]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Pour toute question ou réclamation, merci de nous contacter via notre page dédiée.
2- Hébergement
Ce site est hébergé par [Nom de l’hébergeur].
Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
3- Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, icônes, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et appartiennent exclusivement à l’éditeur ou à ses partenaires.
Toute reproduction ou exploitation, même partielle, sans accord préalable écrit de l’éditeur est interdite et peut faire l’objet de poursuites judiciaires.
4- Données personnelles
Nous respectons les dispositions de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée ainsi que du RGPD. Vous disposez de droits d’accès, de rectification, de suppression, de portabilité de vos données personnelles et pouvez vous opposer à leur traitement.
Pour exercer vos droits, veuillez utiliser le formulaire en ligne.
5- Cookies
Afin d’améliorer votre expérience sur le site, nous utilisons des cookies. Ces fichiers permettent de mémoriser vos préférences et d’optimiser la navigation. Vous avez la possibilité de paramétrer votre navigateur pour refuser ou supprimer les cookies. Cependant, certaines fonctionnalités risquent de ne plus être accessibles.
6- Responsabilité
Bien que nous mettions tout en œuvre pour garantir des informations exactes et à jour, l’éditeur décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’indisponibilité temporaire ou de présence de virus sur le site.
L’éditeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité de l’utiliser.
7- Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers des ressources externes. L’éditeur n’a aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et ne peut être tenu responsable de leur fonctionnement ou de leurs informations.
Vous pouvez établir un lien vers notre site sans autorisation préalable, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. L’éditeur se réserve le droit de demander la suppression de tout lien jugé inapproprié ou non conforme.
8- Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige lié à l’utilisation de ce site, seuls les tribunaux français seront compétents.
